News
- Actualité sociale et réglementaire
- Published on
Réforme de la facturation électronique : calendrier et modalités de mise en œuvre
Veuillez trouver ci-joint un flash info relatif aux calendrier et précisions importantes sur les modalités de mise en œuvre de ce dispositif...
- Actualité sociale et réglementaire
- Published on
Modalités de contrôle des denrées contenant du CBD/THC – Réunion d’échanges DGAL du 14/04/26
En suivi d'une réunion d’échanges organisée le 14 avril dernier par le bureau des établissements et produits des industries...
- Actualité sociale et réglementaire
- Published on
Barème des indemnités kilométriques 2026 : Absence de revalorisation pour l’imposition des revenus 2025
Veuillez trouver ci-jointe une circulaire sociale relative au barème de frais kilométriques 2026...
- Le savez-vous ?
- Published on
Transition écologique / Dispositifs d’accompagnement aux TPE/PME industrielles : Présentation du MEDEF
Dans un contexte où les enjeux environnementaux deviennent un facteur clé de compétitivité et de pérennité,...
- Les actualités
- Published on
Actualisation de la Pharmacopée Européenne : 46 projets de monographies sont soumis à commentaires jusqu’au 30 juin 2026
La version 38.2 de Pharmeuropa, disponible sur le site de la Direction Européenne de la Qualité du Médicament & soins...
- Les actualités
- Published on
Médicaments de médication officinale : modification de la liste (annexe I)
Nous vous informons de la publication d'une décision de l’ANSM du 27 mars 2026 portant modification de la liste...
- Les actualités
- Published on
Revalorisation du minimum de l’allocation APLD rebond (APLD-R)
Veuillez trouver ci-jointe une circulaire sociale qui fait suite à la parution du décret n° 2026-158 du 4 mars 2026...
- Actualité sociale et réglementaire
- Published on
Aide exceptionnelle à l’embauche d’apprentis
Veuillez trouver ci-jointe une circulaire sociale qui fait suite à la parution du décret n° 2026-168 du 6 mars 2026...
- Actualité sociale et réglementaire
- Published on
Classement sur la liste I des substances vénéneuses – Décision ANSM du 16 mars 2026
Nous vous informons que la Décision de l’ANSM du 16 mars 2026 vient classer sur la liste I des substances...
- Agenda
- Published on
- 12 janvier 2024
Réunion du Groupe de Travail « Ressources et biens communs » dans le cadre de l’AFNOR/SPEC « Résilience alimentaire »
- Agenda
- Published on
- 16 janvier 2024
Réunion du Comité plénier de l’ARIIS
- Agenda
- Published on
- 18 janvier 2024
Réunion du Comité Paritaire de Gestion de l’APGIS
- Agenda
- Published on
- 24 janvier 2024
Réunion de la Commission Sociale Paritaire
- Agenda
- Published on
- 31 janvier 2024
Réunion AFNOR/V39A – Algues et produits ou intermédiaires à base d’algues
- Agenda
- Published on
- 1 février 2024
Réunion plénière de l »AFNOR/SPEC « Résilience alimentaire »
- Agenda
- Published on
- 15 février 2024
Réunion du Comité Paritaire de Gestion de l’APGIS
- Agenda
- Published on
- 22 février 2024
Réunion plénière de la Commission « Dynamiques du marché du travail et de l’emploi » du MEDEF
- Agenda
- Published on
- 15 mars 2024
Réunion du Comité Environnement du MEDEF
- Agenda
- Published on
- 30 juin 2026
Sustainable Development/Inter-Federation/Ministry Working group
- Agenda
- Published on
- 2 juin 2026
Organic & Natural standardisation/AFNOR GT4
- Agenda
- Published on
- 4 mai 2026
Access and Benefit Sharing /Inter-Federation Steering Committee
- Agenda
- Published on
- 23 avril 2026
Access and Benefit Sharing /Inter-Federation Steering Committee
- Agenda
- Published on
- 21 avril 2026
Madagascar inter-federation Task Force
- Agenda
- Published on
- 21 avril 2026
Access and Benefit Sharing /Inter-Federation Steering Committee
- Agenda
- Published on
- 20 avril 2026
Organic & Natural standardisation/AFNOR GT4
- Agenda
- Published on
- 7 avril 2026
Access and Benefit Sharing /Inter-Federation Steering Committee
- Agenda
- Published on
- 30 mars 2026